Mentions légales
À compléter par David avant mise en ligne définitive. Les éléments ci-dessous sont obligatoires pour un artisan en France (article 6 de la LCEN et code de la consommation) et ne peuvent pas être devinés : numéro SIRET, forme juridique exacte, adresse postale complète, numéro de TVA intracommunautaire le cas échéant, le nom de l'assureur et le numéro du contrat de garantie décennale avec la zone géographique couverte, et la mention du droit de rétractation à faire figurer sur les devis signés hors établissement auprès de clients particuliers. Tant qu'ils ne sont pas renseignés, cette page reste incomplète au regard de la loi.
Éditeur du site
L'Electricien David
David Zafra
82150 Montaigu-de-Quercy, Tarn-et-Garonne, France
E-mail : zafra.d@gmail.com
Téléphone et WhatsApp : 06 59 90 22 64
Directeur de la publication : David Zafra.
| Mention obligatoire | Valeur |
|---|---|
| Dénomination | L'Electricien David |
| zafra.d@gmail.com | |
| Clientèle | Particuliers et professionnels |
| Forme juridique | à compléter |
| Adresse postale complète | à compléter |
| SIRET | à compléter |
| TVA intracommunautaire | à compléter, si assujetti |
| Assurance décennale | assureur, numéro de contrat et zone couverte à compléter |
Clientèle
L'Electricien David intervient auprès de particuliers et de professionnels : commerces, restaurants, bureaux, gîtes et locations saisonnières. Les clients particuliers bénéficient des protections prévues par le code de la consommation, qui ne s'appliquent pas aux clients professionnels.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., société de droit américain, vercel.com. L'adresse postale complète de l'hébergeur est à reporter ici depuis les conditions générales de Vercel avant la mise en ligne définitive.
Propriété intellectuelle
Les textes de ce site sont la propriété de L'Electricien David.
Photographies
Les photographies du Quercy proviennent de Wikimedia Commons et sont utilisées sous licence Creative Commons :
- Vallée du Lendou, par Rémih, CC BY-SA 4.0
- Montaigu-de-Quercy, par Paternel 1, CC BY-SA 3.0
L'image d'illustration montrant un tableau électrique en cours de raccordement est une image de synthèse et ne représente pas une personne réelle ni un chantier réel.
Contenu du site
Les informations et le guide publiés ici sont donnés à titre indicatif. Ils ne remplacent pas la visite d'un électricien sur place, seule façon de dimensionner correctement une installation.
Litiges
Le présent site est soumis au droit français.
In English
This is the legal notice required of a French business. It identifies the trader as David Zafra, operating as L'Electricien David from Montaigu-de-Quercy (82150), reachable at zafra.d@gmail.com or on 06 59 90 22 64. He works for both private and commercial clients. The company registration details and the compulsory garantie décennale insurance details are still to be filled in. Site hosted by Vercel Inc. Landscape photographs are Creative Commons from Wikimedia Commons, credited above. The illustrative photograph of an electrician is computer generated and shows neither a real person nor a real job.